Mentions Légales
Le site www.choconly.com est la propriété de : Maclaine,
Représentée par Laurent Laine ayant son siège social au, 40, rue Notre Dame - 17000 La Rochelle
Responsable de la rédaction : Laurent Laine
Ce site est hébergé chez :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Ce site a été réalisé par : Agence Web La Rochelle
Utilisation des données du site
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site WEB, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré un récépissé sous le numéro 2063097.
L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi, que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Maclaine et ses partenaires responsables du traitement.
Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données auprès de Maclaine - 40 rue de Notre Dame - 17000 La Rochelle ou par l'intermédiaire du formulaire contact.
Droits et devoirs de l'utilisateur
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés dont la violation est passible de sanction pénale.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de Maclaine. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans l'autorisation expresse de Maclaine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site WEB, et sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont Maclaine est producteur.
Les marques de Maclaine, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de Maclaine, est prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuel.